Conditions d’utilisation (Terms of Use)

Dernière mise à jour : 17 mai 2026

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1. Présentation du service

Bel-CMS est un système de gestion de contenu (CMS) permettant la création, la gestion et la publication de contenu web.

Le site peut proposer :

• Le téléchargement du CMS ;
• Une documentation technique ;
• Des ressources, plugins et thèmes ;
• Un espace communautaire ou support ;
• Des mises à jour logicielles.

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie des services sans préavis.

2. Acceptation des conditions

En utilisant ce site, vous confirmez :

• Être autorisé à utiliser ce service conformément à la loi applicable ;
• Ne pas utiliser le site à des fins illicites ou abusives ;
• Respecter les présentes conditions d’utilisation.

3. Utilisation autorisée

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• Tenter de compromettre la sécurité du site ;
• Injecter du code malveillant, virus ou scripts nuisibles ;
• Exploiter des vulnérabilités du CMS ou du site ;
• Réaliser des attaques automatisées (spam, brute force, scraping abusif, DDoS) ;
• Copier ou redistribuer frauduleusement du contenu protégé.

Toute tentative de perturbation du service pourra entraîner un blocage d’accès et, si nécessaire, des actions légales.

4. Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.

L’utilisateur est responsable :

• De la confidentialité de ses identifiants ;
• De toute activité effectuée depuis son compte ;
• De la sécurité de son mot de passe.

Bel-CMS ne pourra être tenu responsable en cas d’accès non autorisé lié à une négligence de sécurité du compte.

5. Téléchargement et utilisation du CMS

Le CMS Bel-CMS peut être distribué sous une licence spécifique.

L’utilisateur est responsable :

• De l’installation du CMS ;
• De la sécurisation de son hébergement ;
• Des sauvegardes de ses données ;
• Des modifications apportées au code source.

Bel-CMS ne garantit pas l’absence totale de bugs, incompatibilités ou vulnérabilités.

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments présents sur ce site, incluant notamment :

• Le nom « Bel-CMS » ;
• Le logo ;
• La documentation ;
• Le design ;
• Certains contenus originaux ;

restent protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction non autorisée est interdite sans autorisation préalable.

7. Contributions et contenu utilisateur

Si vous publiez du contenu, suggestions, plugins ou commentaires :

Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur ce contenu.

Vous accordez à Bel-CMS le droit de :

• Afficher ;
• Héberger ;
• Distribuer ;
• Adapter techniquement ce contenu si nécessaire.

Bel-CMS se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé :

• Illégal ;
• Malveillant ;
• Trompeur ;
• Diffamatoire ;
• Dangereux pour la sécurité du projet.

8. Limitation de responsabilité

Bel-CMS est fourni « tel quel » sans garantie explicite ou implicite.

Nous ne pouvons être tenus responsables :

• D’une perte de données ;
• D’une interruption de service ;
• D’un problème de sécurité sur un site tiers utilisant Bel-CMS ;
• De dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du CMS.

L’utilisateur reste seul responsable de la sécurisation de son environnement.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Bel-CMS n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité concernant leurs politiques, sécurité ou pratiques.

10. Protection contre les abus

Nous nous réservons le droit de :

• Suspendre un accès ;
• Bloquer une adresse IP ;
• Limiter certaines fonctionnalités ;
• Supprimer un compte utilisateur ;

en cas d’utilisation abusive, malveillante ou contraire aux présentes conditions.

11. Modifications des conditions

Ces Conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment.

La version la plus récente sera toujours disponible sur :

Page des conditions d’utilisation Bel-CMS

Votre utilisation continue du site implique l’acceptation des nouvelles conditions.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables du pays de résidence de l’éditeur du service, sauf disposition légale contraire.

13. Contact

Pour toute question concernant ces conditions :

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